Mentions légales

Rés-EAU P10 – Site des doctoriales en sciences sociales de l’eau

Université Paris Nanterre
200, avenue de la République
92001 Nanterre cedex 1 – France
Email : doctorialeseau2017[at]gmail.com

Directeur de la publication : Jean-François Balaudé
Directeur de la rédaction : David Blanchon
Administrateurs du site : Kévin de la Croix, Mathilde Fautras
Hébergeur : Direction des Ressources Informatiques –  Université Paris Nanterre

Conditions d’utilisation

Clause de non-responsabilité
La responsabilité du rés-EAU P10 ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

L’utilisateur faisant usage des services offerts par le rés-EAU P10 s’engage à respecter la Charte de bon usage des moyens informatiques de l’Université Paris Nanterre adoptée par le Conseil d’Administration du 26 février 2001.

Propriété intellectuelle
Le site du rés-EAU P10 est une œuvre de création, propriété exclusive de ses créateurs, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Les articles des billets courts, réflexions thématiques et cartes postales sont signés de leur(s) auteur(s) et relèvent de la propriété exclusive de ces derniers. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du rés-EAU P10 issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du rés-EAU P10 est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du rés-EAU P10 et de l’université de Paris Ouest Nanterre la Défense, et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Droit de réponse réclamation
Toute personne nommée ou désignée au public dans un service de communication en ligne dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au service, [Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par décision du Conseil constitutionnel n° 2004-496 DC du 10 juin 2004].

La demande d’exercice du droit de réponse est adressée au directeur de la publication ou, lorsque la personne éditant à titre non professionnel a conservé l’anonymat, à la personne mentionnée au 2 du I qui la transmet sans délai au directeur de la publication. Elle est présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de [Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par décision du Conseil constitutionnel n° 2004-496 DC du 10 juin 2004] la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Le directeur de la publication est tenu d’insérer dans les trois jours de leur réception les réponses de toute personne nommée ou désignée dans le service de communication au public en ligne sous peine d’une amende de 3 750 EUR, sans préjudice des autres peines et dommages-intérêts auxquels l’article pourrait donner lieu.

Les conditions d’insertion de la réponse sont celles prévues par l’article 13 de la loi du 29 juillet 1881 précitée. La réponse sera toujours gratuite.

Université de Paris Nanterre, avril 2017.